Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALEP
ARVALIS Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3263952
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2013
VALEP de ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Présentation de la marque VALEP

Déposée le 19 décembre 2003 par l'association loi 1901 ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VALEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEP est expirée depuis le 19 décembre 2013.

ARVALIS Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique a également déposé les autres marques suivantes : LE PLEIN D'INFOS POUR VOTRE AVENIR , AGRICAP , MAÏS DOUX DE FRANCE CHARTE QUALITE ENVIRONNEMENT , Y-VOIR


ARVALIS Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 8, avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 22 juin 2004 - Rejet partiel n°394929 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398064 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400337 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Pâte à papier ; compost, humus, tourbe (engrais). Combustibles, combustibles d'origine végétale ; briquettes combustibles, briquettes de tourbe (combustibles), huiles combustibles ; carburants ; matières éclairantes. Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; imprimés, publications, brochures, notices, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), prospectus, revues. Apprêtage du papier, tri, des déchets d'origine agricole, production d'énergie, production d'énergie renouvelable. Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes d'exploitants agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. Etude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, recherches biologiques, recherches techniques. Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.